Association des Maires du Bas Rhin
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Les Circulaires préfectorales
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Guide du Maire
IntituléDescriptif CatégorieLien
Le maire et les boues d'épurationDocument AMF (Juin 2006)Eau, AssainissementCliquez pour télécharger le document
Recensement de la populationCadre juridique du recensement de la population (Lien Internet vers le site de l'INSEE)Education, CitoyennetéCliquez pour télécharger le document
Résultats du recensement au 1er janvier 2009

Source : Site INSEE

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Municipales 2008 : Mémento à l'usage des candidats

Deux mémentos (communes de moins de 3500 hbts/communes de plus de 3500 hbts)
Source : Site Internet du Ministère de l'Intérieur

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Statut de l'élu local

(Document AMF) Mise à jour juillet 2009

ElusCliquez pour télécharger le document
Statut de l’élu intercommunal

(Document AMF) Mise à jour Mai 2008

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Calcul des fermages 2007Document élaboré par la FDSEA et le Chambre d’agriculture du Bas-Rhin 2007FinancesCliquez pour télécharger le document
Modèle CERFA de déclaration de chambre d'hôtesModèle CERFA n°13566*01 - Décret n°2007-1173 du 3-08-2007Habitat, logement, accueilCliquez pour télécharger le document
Aires d'accueil des gens du voyageCirculaire n°NOR/INT/D/06/00074/C du 03.08.2006 - loi n°2000-614 du 05.07.2000Habitat, logement, accueilCliquez pour télécharger le document
Le portail des marchés publicsLien vers site des Journeaux Officiels Marchés publicsCliquez pour télécharger le document
Guide de bonnes pratiques - marchés publics en dessous des seuilsLien vers Site & Document AMFMarchés publicsCliquez pour télécharger le document
Guide des bonnes pratiques entre maires et opérateursPrésenté le 28 avril 2004 par l'AMF et l'AFOM (Association française des opérateurs de téléphonie mobile)Technologies de l’Information et Com.Cliquez pour télécharger le document
Les maires et les antennes de téléphonie mobileMémento & Guide (documents AMF, décembre 2007) Technologies de l’Information et Com.Cliquez pour télécharger le document
La participation pour voiries et réseauxLoi n°2003-590 du 02.07.2003UrbanismeCliquez pour télécharger le document