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Association des Maires du Bas Rhin
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Le système d'information territorial (SIT) du Bas-Rhin, mis en place par la préfecture, permet de consulter en ligne l'ensemble des circulaires adressées aux maires.
Pour les consulter (avec votre mot de passe) :


http://www.alsace.sit.gouv.fr/login_form?came_from=http://www.alsace.sit.gouv.fr/workspaces/administration_terri/reglementation/circulaires_aux_mair/view&retry=&disable_cookie_login__=1

 

Recueil des actes administratifs à partir de l'année 2005 :
Pour les consulter (rubrique Actes administratifs) : 

http://www.bas-rhin.pref.gouv.fr/

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